CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Ecojump, sis rue des Oveyes 73 à 4432 Alleur (Belgique), commercialise ses articles de couture via son site internet www.lylycouture.com. Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur.

Les CGV s’appliquent à toute commande, même non expressément acceptée, si le site fonctionne par défaut.

Article 2. Identification de l'entreprise

Ecojump SComm dont le siège social est situé : rue des Oveyes 73 – 4432 Alleur - Belgique

TVA : BE0563.773.205

Numéro de téléphone : +32 498 97 38 02

Adresse mail : lylysewing@gmail.com

Article 3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Chaque article est décrit avec précision, notamment en ce qui concerne ses caractéristiques essentielles (matière, couleur, etc.). Les photos ne sont pas contractuelles, de légères différences peuvent apparaître. Ecojump garantit la conformité des produits à leur description et leur état au moment de la livraison, conformément à la réglementation applicable en Belgique.

Article 4. Commande

La commande est effectuée en ligne via le site www.lylycouture.com. L’acheteur doit suivre la procédure indiquée sur le site, sélectionner ses articles, et confirmer sa commande en validant le panier. La commande est considérée comme acceptée lorsque l’acheteur a validé le paiement. Ecojump se réserve le droit de refuser toute commande en cas de suspicion de fraude ou de non-respect des présentes CGV.

L’acheteur recevra une confirmation de commande par email.

Article 5. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ecojump se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment (par exemple : en cas de fluctuation importante du prix des tissus ou toute marchandise en relation avec le produit fini proposé à la vente), mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation définitive de la commande.

Article 6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, paiement électronique, etc.) et aux normes PCI DSS. La validation de la commande implique l’acceptation du montant total et la confirmation de l’engagement de paiement par l’acheteur.

Article 7. Livraison

Les articles sont expédiés selon le mode choisi lors de la commande. Ecojump ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou de problème (colis endommagé…) lié au transporteur, notamment en cas de force majeure ou de grève.

Article 8. Responsabilité

Ecojump ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien des produits.

Article 9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, images, logos, sont la propriété exclusive de Ecojump ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite et fera l’objet de poursuites.

Article 10. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Liège, conformément à l’article 624 du Code judiciaire belge.

Politique de retour

Article 1 : Droit de rétractation

Conformément à la législation belge et européenne, le client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Article 2 : Modalités de retour

Pour faire valoir son droit de rétractation, le client doit contacter Ecojump par email à l’adresse lylysewing@gmail.com en indiquant son numéro de commande. Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, non porté, propre, avec ses étiquettes d’origine et dans son emballage d’origine.

Certaines catégories de produits sont exclues du droit de rétractation pour des raisons d’hygiène ou de sécurité :

Bonnet de soin / bonnet de nuit
Lingettes démaquillantes
Serviettes turban pour cheveux
Serviettes hygiéniques
Chouchous pour cheveux

Ces produits ne pourront donc pas faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement.

Article 3 : Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit doit être retourné par un moyen permettant de suivre le colis (recommandé, suivi, etc.) à l’adresse suivante : rue des Oveyes 73 – 4432 Alleur (Belgique).

Article 4 : Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit retourné, via le même mode de paiement utilisé lors de l’achat. Le remboursement sera conditionné à la vérification que le produit est conforme aux conditions de retour mentionnées à l’Article 2.

C. Mentions Légales

Ecojump SComm dont le siège social est situé : rue des Oveyes 73 – 4432 Alleur - Belgique

TVA : BE0563.773.205

Numéro de téléphone : +32 498 97 38 02

Adresse mail : lylysewing@gmail.com

D. Hébergeur :

Webador, nom commercial de la société JouwWeb B.V. établie à Eindhoven (Pays-Bas) à Torenallee 20, code postal 5617 BC, enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro de dossier 73261505. Numéro de TVA : NL859426580B01.

E. Droit d’auteur et Droit de reproduction :

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation belge et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

F. Modification de cette notice

Ecojump se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

G. Politique de confidentialité

Conformément à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des données à caractère personnel, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 dit « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement, ainsi que du droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Ecojump a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers, ainsi que les moyens d’action à la disposition des individus afin qu’ils puissent exercer au mieux leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de l’Autorité de protection des données (DPA) : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/

H. SITE INTERNET

Article 1. Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :

www.lylycouture.com

Facebook LylyCouture

Instagram : @lylycouture

1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur ») :

Ecojump SComm

dont le siège social est situé : rue des Oveyes 73 – 4432 Alleur - Belgique

TVA : BE0563.773.205

Numéro de téléphone : +32 498 97 38 02

Adresse mail : lylysewing@gmail.com

1.3 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») :

www.lylycouture est hébergé par Webador, nom commercial de la société JouwWeb B.V. établie à Eindhoven (Pays-Bas) à Torenallee 20, code postal 5617 BC, enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro de dossier 73261505. Numéro de TVA : NL859426580B01.

Article 2. Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3. Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelques formes que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5. Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

- du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

- du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6. Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par Ecojump – www.lylycouture.com

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes : nom et prénom, adresse postale complète, adresse mail, numéro de téléphone.

Données financières : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur la Plateforme, notre partenaire Mollie Payments enregistre des données financières relatives à la carte de crédit de l'utilisateur. Conditions générales Mollie Payments :

https://www.mollie.com/fr/legal/user-agreement

Stichting Mollie Payments (Fondation pour les paiements de Mollie) dont le siège est sis à Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas, inscrite à la Chambre de commerce des Pays-Bas sous le n° 50205773.

Article 7. Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

- le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude ;

- le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;

- le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;

- le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

- le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

- le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu'ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :

Ecojump, rue des Oveyes 73 – 4432 Alleur – Belgique ou par email, à l’adresse : lylysewing@gmail.com

Toute demande doit être accompagnée d’une copie d’un titre d’identité en cours de validité, signée, précisant l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires si la demande est complexe ou si le nombre de demandes est élevé.

De plus, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) applicable en Belgique depuis le 25 mai 2018, les personnes concernées disposent du droit d’organiser le sort de leurs données personnelles après leur décès. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de l’Autorité de protection des données (APD) : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/.

Les utilisateurs peuvent également déposer une réclamation auprès de l’APD via leur site internet : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/.

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de l’APD, car nous sommes à votre disposition pour traiter votre demande ou votre problème.

Article 8. Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

- accès et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;

- gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;

- mise en œuvre d'une assistance utilisateurs ;

- vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;

- prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels

malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

- envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur ;

- organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement.

Article 9. Politique de conservation des données

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après avoir fermé votre compte ou que nous n'ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

Article 10. Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

- quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

- lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;

- quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

- quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont l'obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

- si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Article 11. Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l'éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez envoyer un mail à l’adresse suivante : lylysewing@gmail.com

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L'éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Article 12. Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.

Article 13. Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi belge et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

I. POLITQUE DES COOKIES

Article 1. Utilisation des cookies

Notre site internet www.lylycouture.com utilise des cookies.

Un cookie est un petit fichier qui est envoyé avec les pages de ce site Web et/ou les applications Flash et qui est stocké par votre navigateur sur votre disque dur à partir de votre ordinateur, téléphone portable, montre connectée ou tablette. Les informations qui y sont stockées peuvent être retournées à nos serveurs lors d’une visite ultérieure.

L’utilisation de cookies est d’une grande importance pour le bon fonctionnement de notre site web. Grâce à la contribution (anonyme) des visiteurs, nous pouvons améliorer l’utilisation du site internet et le rendre plus convivial.

Article 2. Consentement

Votre consentement est requis pour l’utilisation de certains cookies. Nous le recueillons au moyen d’une bannière informative.

Article 3. Le type de coolies utilisés et leurs objectifs

Nous utilisons les cookies suivants :

Cookies fonctionnels :

Ils nous permettent d’améliorer le fonctionnement du site internet et de le rendre plus convivial pour le visiteur. Par exemple, nous stockons vos données de connexion.

Cookies de mesure d’audience :

Ils garantissent qu’un cookie anonyme est généré à chaque fois que vous visitez un site internet. Ces cookies permettent de savoir si vous avez déjà visité le site auparavant ou non. Ce n’est que lors de la première visite qu’un cookie est créé. Lors des visites suivantes, l’utilisation du cookie déjà existant est automatique. Ce cookie n’est utilisé qu’à des fins statistiques. De cette façon, les données suivantes peuvent être collectées :

- le nombre de visiteurs uniques ;

- la fréquence à laquelle les utilisateurs visitent le site ;

- quelles pages les visiteurs consultent ;

- combien de temps les utilisateurs consultent une page particulière ;

- la page à partir de laquelle les visiteurs quittent le site.

Cookies de suivi :

Ils permettent d’analyser votre navigation, vos habitudes de consultation ou de consommation sur les sites du réseau, dans le but de vous proposer des publicités ciblées ou des services personnalisés. Le profil qui est établi en fonction de ces données n’est pas lié à votre nom, adresse, adresse mail, etc., mais sert uniquement à faire correspondre les publicités à votre profil, afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible pour vous. Nous recueillons votre consentement pour ces cookies. Ils ne seront pas installés sans votre consentement.

Cookies des tiers :

Ils permettent de suivre les pages que vous visitez sur Internet afin de créer votre profil personnel. Ce profil n’est pas lié à votre nom, adresse, adresse mail etc., comme indiqué plus haut, mais sert uniquement à vous identifier comme un visiteur unique et à adapter les annonces publicitaires à votre profil afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible pour vous. Nous recueillons votre consentement pour ces cookies. Ces cookies ne seront pas installés sans votre consentement.

Cookies liés aux réseaux sociaux :

Ils permettent aux réseaux sociaux d’enregistrer les articles et les pages que vous partagez via leurs boutons de partage. Ils peuvent également contenir des cookies de suivi qui tracent votre comportement de navigation sur internet.

Cookies d’amélioration du site :

Ils permettent de tester différentes versions d’une page internet afin de savoir quelle page est mieux utilisée.

Article 1. Utilisation des cookies

Article 4. Vos droits à l’égard de vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et de suppression de vos données personnelles.

En outre, vous avez le droit de vous opposer au traitement des données personnelles et le droit à la transférabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un mail à l’adresse suivante lylysewing@gmail.com

Afin de prévenir les abus, nous pouvons vous demander de vous identifier sur notre site. Lorsqu’il s’agit d’accéder à des données personnelles liées à un cookie, nous vous demandons de nous envoyer une copie du cookie en question. Vous pouvez les trouver dans les paramètres de votre navigateur.

Article 5. Blocage et suppression des cookies

Vous pouvez facilement bloquer et supprimer vous-même les cookies à tout moment par votre navigateur Internet. Vous pouvez également configurer votre navigateur Internet de manière à recevoir un message lorsqu’un cookie est installé. Vous pouvez également indiquer que certains cookies ne peuvent pas être installés. Pour cela, veuillez consultez la fonction d’aide de votre navigateur. Si vous supprimez les cookies de votre navigateur, cela peut avoir des conséquences sur l’utilisation de notre site internet.

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Veuillez noter que si vous ne voulez pas de cookies, nous ne serons plus en mesure de garantir le bon fonctionnement de notre site Web. Certaines caractéristiques du site peuvent être altérées et dans certains cas, vous ne pourrez plus accéder au site. De plus, le refus des cookies ne signifie pas que vous ne verrez aucune publicité. Les annonces ne sont plus adaptées à vos centres d’intérêt et peuvent donc apparaître plus souvent.

Les étapes à suivre pour ajuster vos paramètres varient d’un navigateur à un autre. Si nécessaire, consultez la fonction d’aide de votre navigateur, ou rendez-vous sur l’un des liens ci-dessous pour accéder directement au manuel de votre navigateur.

Firefox :

https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information

Google Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform=Desktop&hl=fr

Internet Explorer :

https://support.microsoft.com/fr-fr/help/278835/how-to-delete-cookie-files-in-internet-explorer

Article 6. Remarques

Nous devrons mettre à jour cette politique d’utilisation des cookies régulièrement par exemple lorsque nous modifions notre site Web ou les règles le concernant. Nous vous prions de consulter cette page pour prendre connaissance de la dernière version de notre politique d’utilisation des cookies.

Si vous avez des questions et/ou des commentaires, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : lylysewing@gmail.com